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emphyteusis: Difference between revisions

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Heredera del derecho medieval, en España la enfiteusis se presentaba bajo otras formas feudales como el solariego o el foro, que desaparecieron a finales del siglo XIX.
Heredera del derecho medieval, en España la enfiteusis se presentaba bajo otras formas feudales como el solariego o el foro, que desaparecieron a finales del siglo XIX.
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==Wikipedia FR==
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Le bail emphytéotique ou emphytéose (du latin emphyteusis « implantation », lui-même du grec ancien ἐμφύτευσις / emphúteusis) est un bail immobilier de très longue durée, le plus souvent compris entre 18 et 99 ans mais pouvant atteindre 999 ans dans des États tels que le Kenya ou au Zimbabwe, qui confère au preneur un droit réel sur la chose donnée à bail, à charge pour lui d’améliorer le fonds et de payer un loyer modique, les améliorations bénéficiant au bailleur en fin de bail sans que ce dernier ait à indemniser le locataire (appelé emphytéote).
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Dans un bail emphytéotique, la situation des parties est particulière, puisque l’emphytéote se voit reconnaître un droit réel sur le bien qui lui est donné à bail. L’emphytéote est un quasi-propriétaire du bien qui lui est donné à bail.
Dans un bail emphytéotique, la situation des parties est particulière, puisque l’emphytéote se voit reconnaître un droit réel sur le bien qui lui est donné à bail. L’emphytéote est un quasi-propriétaire du bien qui lui est donné à bail.
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==Wikipedia DE==
==Wikipedia DE==
Die Erbpacht war eine deutschrechtliche Form des Grundbesitzes. Sie ist in Deutschland heute abgeschafft. Die Erbpacht war nach Inkrafttreten des BGB am 1. Januar 1900 gemäß Art. 63 EGBGB nur landesrechtlich (vor allem in Mecklenburg und Schleswig-Holstein) beschränkt zulässig. Das Kontrollratsgesetz Nr. 45 Art. X verbot sie 1947 unter Aufhebung des Art. 63 EGBGB ganz.
Die Erbpacht war eine deutschrechtliche Form des Grundbesitzes. Sie ist in Deutschland heute abgeschafft. Die Erbpacht war nach Inkrafttreten des BGB am 1. Januar 1900 gemäß Art. 63 EGBGB nur landesrechtlich (vor allem in Mecklenburg und Schleswig-Holstein) beschränkt zulässig. Das Kontrollratsgesetz Nr. 45 Art. X verbot sie 1947 unter Aufhebung des Art. 63 EGBGB ganz.